MENTIONS LEGALES

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Identité

Nom du site web : Conscience Bohème
Adresse du site : https://conscienceboheme1980.wixsite.com/conscience-boheme

Propriétaire : Conscience Bohème
Responsable de publication : Kristal

Hébergement : WIX.com

Entrepreneur individuel

Conscience Bohème – Artiste auteur

N° d'ordre Maison des artistes : BA 20305

Exonérée de la TVA (article 293 B du CGI)

Propriété intellectuelle

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Crédits

Toutes les photos présentes sur ce site sont la propriété de Conscience Bohème ©

1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 

2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 

3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 

4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 

5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 

8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 

9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique 

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Date d'entrée en vigueur : le 29 mai 2024

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